Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APURA
/
C.PROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.PROP
APURA S.A.

Numéro de dépôt :
93458632
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque C.PROP

Déposée le 9 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) APURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APURA domicilié(e) 6, rue Jean Monnet, 68390 SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 014 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque C.PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.PROP est expirée depuis le 9 mars 2003.

APURA a également déposé les autres marques suivantes : Mon métier gagne par l'hygiène , PROP : HYGIENE ET QUALITE , L'ESSUYAGE C'EST PROP , C PROP


APURA S.A. - 6, rue Jean Monnet, 68390 SAUSHEIM - France - SIREN 702014101


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210303 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 24 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310314 - Publication au BOPI 2000-10-24

Inscription le 18 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°307657 - Publication au BOPI 2000-09-18

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Entretien et nettoyage de bâtiment, de locaux, du soi (ravalament de façades, désinfection, dératisation, entretien et nettoyage d'objets divers (blanchisserie)